Notice descriptive

Bellesserre, archives communales (1692-1968)  

Contexte : Archives communales, communes A - C > Communes en B
Cote : 1 NUM AC 4566-4567 / 1 NUM 6689-6691
Intitulé : Bellesserre, archives communales
Date : 1692-1968

Présentation du contenu :

Cet instrument de recherche mentionne uniquement les archives de la commune qui sont conservées aux Archives départementales et/ou numérisées.

Les archives communales sont, dans la majorité des cas, conservées à la mairie ou déposées aux Archives départementales sous la cote 2 E :

- À Toulouse, pour les arrondissements de Muret et de Toulouse

- À l’antenne de Saint-Gaudens, pour l’arrondissement de Saint-Gaudens.

Afin d’avoir accès au répertoire de l’ensemble des archives de la commune, il convient de se référer au fichier ci-joint.



Notes :

Dates des dernières inspections : 1965 / 2005/ 2020

Classement :

Les archives communales déposées sont classées conformément au cadre de classement des archives communales de 1926 et au cadre de classement des archives départementales de 1998. A noter toutefois que, pour les documents postérieurs à 1982, la série W n'a pas encore été mise en œuvre : les archives contemporaines ont continué d'être classées suivant le cadre de classement de 1926.



Modalités d'accès :

Consultable selon la législation en vigueur.

Modalités de reproduction :

Se reporter aux règlements en vigueur.

Autres instruments de recherche :

Consulter l'instrument de recherche en pièce jointe (pdf), qui présente l'ensemble des archives de la commune, déposées ou encore conservées en Mairie.

, FRAD031_AC_31062
Sources complémentaires (autres producteurs) :

Belleserre, monographie communale par Bouffil, 1885.- 4 p. : ill. noir et blanc ; 31 cm. [BH Br 4°177]

Se reporter également à l'état des fonds des Archives départementales ; voir notamment les séries C, O et H dépôt.

Lieu : Bellesserre (Haute-Garonne, France) / Léguevin, Canton de (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)

Iconographies

Pour aller plus loin

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