Correspondance passive du greffe.

Les pièces de 1792 et de l’an VIII sont des accusés de réception d’inventaires et de pièces valant décharge dans des procédures correctionnelles et/ou dites « criminelles » remises par le greffe de la justice de paix du canton de Saint-Martory au tribunal de district de Saint-Gaudens (Procédure concernée : pour Jean Vignau Coupelle, de Martres, c/ Bertrand Laguens, de Pointis[-de-Rivière], [pour Coups et blessures ( ?)] (7 septembre 1792), et au tribunal correctionnel de l’arrondissement de Saint-Gaudens (procédures concernées : pour le baron de Lez, du Val d'Aran (Espagne) contre un gendarme de Tarbes, pour Vol de son cheval et de divers effets personnels (27 pluviôse an VIII), et c/ X, pour Offenses et outrages faits à la brigade de la gendarmerie en résidence à Loures, jets de pierre et coups de fusil ([? floréal] an VIII).