Notice descriptive
Dal-Dau. (1349-1779)
DALARY. Instance Marie et Anne Dalary contre Jean et Anne de Rech
1658
DALBY. Extrait du testament de Jean Robert Dalby, écuyer, commensal dans la grande fauconnerie du Roi, baron de Saint Sulpice de la Pointe, seigneur de « Reipire et De Paparon », legs à chacun des deux hôpitaux.
1779, 11 avril
DALVEQUIER. Obligation consentie par A. Gaillard, marchand, en faveur de François Dalveguier, trésorier de France. (manque)
1674, 25 novembre
DALEXIS. Effets retirés par Melle de Bouche appartenant à Marguerite Dalexis. (manque)
1709
DALEZRT. Pactes de mariage entre Germain Dalezert, marchand de Toulouse et Marie de Thomas, 1613 ; testament de Germain Dalezert du 27 décembre 1624. (manque)
1613-1624
DALIES. Procès devant le présidial et appel devant le Parlement entre Bernarde Angouze, épouse Fauré en seconde noces (épouse Gaston Daliès en première), et le syndic de l’Hôtel Dieu, donataire de Gaston Daliès fils que Bernarde Angouze veut annuler par suite de « l’égarement des sens et entendement du donateur.
1612
DAMBES. Arrêt du Parlement : Pierre Dambes, avocat, Claude Roche sa femme et Jean Déjean, procureur.
1608, 21 avril
DAMPMARTIN. Succession de Dampmartin.
1600-1606
DANDRE. Instance en matière féodale ;(exécution de justice et de directe), cause de Jacques Dandré, sieur de Beauville, contre Benjamin de Marestang, sieur de Fontarail, Sénéchal au pays d’Armagnac et les consuls de Montferran , arrêt du Parlement de 1538 ; mention des noms : Robine de Saint Pastour veuve Dalbin ; Jacques de Mauléon, sieur d’Aubin ; de Roquelaure ; Aubin, sieur de Panassac et Dastarac, Sieur de Fontarail.
1615
DANJOU. Instance au Parlement de Isaac Danjou, maître couturier à Toulouse, et Michel Cazalet et les religieuses de Sainte Claire de Toulouse.
1619-1620
H dépôt 1 – 2 B 82 (suite)
DANYAC. Instance au Parlement entre le couvent des Carmes et les héritiers Danyac. (manque)
1569
DARAIGNE. Testament de Marie Daraigne, veuve de Robert de Franjeaux, seigneur d’Aladen au château de Belestas. (manque)
1538, 29 décembre.
DARBOU. Despanon épouse Darbou, héritier de Gaillard Despanon, 26 auôt 1565 ; testament de François Darbou, 10 août 1570. (manque)
1565-1570
DARBOUSSIER. Dossier intéressant le Sieur Darboussier, maire perpétuel de Montégut, avec le brevet de nomination du 12 novembre 1694. (manque)
XVII.s
DARDENNE. Succession de Dardenne, chirurgien à Encausse. (manque)
1605
DARESSY. Instance devant le Sénéchal d’Armagnac de Vidale Daressy, Michel de l’Eglise, Jean de Guilhem et Manaud Gynot contre Labarthe.
1587
DARGNAS. Quittance de Serdane, veuve Juvesqual, boucher, consentie aux bailes de l’hôpital Saint Jacques, héritiers de Pierre Dargnan. (manque)
1349, 1 juillet
DARICANTE. Testament de Dame Daricante, veuve Gazagne, du lieu d’Andoufielle, en faveur des pauvres de l’Hôtel Dieu.
1593, 10 février
DARLES. Exécutoire Darles contre Romagos en paiement de dépenses. (manque)
1571
DARMAGNAC. Instance devant le Présidial de Toulouse, de Darmagnac, charpentier contre Delmas et Garrigues ses créanciers.
1631
DARTIGUES. Testament de Bernard Dartigues, docteur en droit de Samatan, en faveur de l’Hôtel Dieu, au cas où son héritier serait débauché. (manque)
1574, 20 juin
DARTIGUES. Poursuite du syndic des hôpitaux contre Dartigues en paiement de rentes et aréages. (manque)
1562-1563
H dépôt 1 – 2 B 82 (suite)
DASQUE. Requête en élargissement pour Anne Dasque.
1687, août
DASTARAC. Contrainte de Paiement au nom de Michel Dastarac et de Marestang, baron de Fontenilles et gouverneur en pays d’Armagnac, contre cinq personnes pour non paiement de dettes. (manque)
1602
DAUBERAUD. Bail à fief de terres, par Dauberaud, co-seigneur de Fabas, à Guillaume Azemiar, prêtre de l’église de Fabas.
1490, 9 avril
DAUBISSON. Quittance fournie à Leucogne par Daubisson, receveur de tailles et taillons en pays de Comminges, 1659 ; Instance Daubisson contre Puntis, 1664.
1659-1664
DAUBUSSON. Dossier intéressant Daubusson sur des terres à Ramonville Saint-Agne.
1753-1759
DAULON. Hérédité vacante de Guillaume Daulon ; instance entre le syndic de l’Hôtel Dieu et du clergé de France, et Daulon, Cadars ; Guillaume Daulon avait été fermier du fruit du bénéfice ecclésiastique de Serault.
1602, 16 mars
