Notice descriptive
Police rurale, règlementation des ramiers communaux (1818-1857). Police locale, démolition d’une cheminée menaçant ruine pour raison de sécurité publique (1862), règlementation de la fête du Carnaval (1912). (1818-1912)
Contexte : Communes en B, dossiers d'administration communale > Beauzelle
Cote : 2 O 56 9
Ancienne cote : 2 O 114 bis / 2 O 116 / M 611
Intitulé : Police rurale, règlementation des ramiers communaux (1818-1857). Police locale, démolition d’une cheminée menaçant ruine pour raison de sécurité publique (1862), règlementation de la fête du Carnaval (1912).
Date : 1818-1912
Modalités d'entrée :
Versement
Sujet : carnaval / démolition / habitat insalubre / pâturage / règlementation
Lieu : Beauzelle (Haute-Garonne, France)
