Notice descriptive
Plan géométrique du communal appelé La Nauze situé dans la commune de Fonsorbes. Alexis Sacareau, géomètre. 2 novembre 1853. Ech. 1/4000. (1853)
Contexte : Communes de D à F, dossiers d'administration communale > Fonsorbes > Finances de la commune et contributions. > Charges et revenus, taxes et droits, droits de place, établissement et suppression sur le communal de La Nauze (1830-1833), sur le communal du Trépadé (1843-1851) ; droit de pacage sur le communal de La Nauze, établissement, tarifs, règlement (1853-1857) ; droit de pesage, tarifs (1887), adjudications (1893-1910), mise en régie (1896) ; taxe d'abatage, substitution par un abonnement (1935). Contributions, demande de confection d'un rôle de prestation supplémentaire (1935).
Cote : 2 O 187 2 (1)
Intitulé : Plan géométrique du communal appelé La Nauze situé dans la commune de Fonsorbes. Alexis Sacareau, géomètre. 2 novembre 1853. Ech. 1/4000.
Date : 1853
Importance matérielle : Dim. 0,32 x 0,50 m. Coul. sur papier.
Sujet : biens communaux / plan / finances communales / fiscalité / droit de place / impôts locaux / biens communaux / plan / pâturage
Personne : Sacareau, Alexis (géomètre) / Sacareau, Alexis (géomètre)
Lieu : Nauze, communal de la (Fonsorbes) / Fonsorbes (Haute-Garonne, France) / Nauze, communal de la (Fonsorbes) / Trépadé, communal du (Fonsorbes)
Type de document : Documents figurés, Photo
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