Notice descriptive

Bois. (1791-1945)

Contexte : Azas (Archives communales) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Biens communaux, terres et bois.
Cote : 2 E 13488
Intitulé : Bois.
Date : 1791-1945

Présentation du contenu :

2 N 1 Exploitation des bois communaux : lois sur l’administration forestière (1791), procès-verbal d’une vente d’ormeaux (1806), verbal d’adjudication de saules (1829-1830), extrait du cahier des charges relatif à la forêt de Buzet et au bois de la Gesse (1831), délibération relative à la vente du bois provenant de l’élagage des platanes (1945).



Sujet : bois / forêt communale / biens communaux / bois / aménagement des eaux / forêt communale
Lieu : Buzet, Forêt de (Haute-Garonne, France) / Azas (Haute-Garonne, France) / Pechbonnieu, Canton de (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)
Lieu de conservation : Toulouse - Annexe de conservation

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