Notice descriptive
Elections. | Dates extrêmes : 1789-an VII |
Cotes extrêmes : 1 L 533-598 |
ContenuPrésentation du contenu
Convocation aux Etats généraux ; documents communs aux diverses élections ; assemblées électorales du département et des districts ; assemblées primaires ; élections municipales ; assemblées communales ; assemblées primaires et assemblées communales ; comptabilité.
IndexationSujets
Révolution de 1789 / canton / commune / district révolutionnaire / département / élection / élection municipale / législation / règlementation / élection législative / administration cantonale d'époque révolutionnaireLieux
Haute-Garonne (France ; département)Type de documents
Documents écrits
Contrôle de la descriptionRédacteur
22/10/2015
19/12/2019
Date de création :
22/10/2015Dernière mise à jour :
19/12/2019Règles de description
Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000
Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno Galland (1999), adaptées au contexte des Archives départementales de la Haute-Garonne.
Notices filles
Convocation aux Etats généraux.
(1787-1792)Documents communs aux diverses élections.
(1790-an VIII)Assemblées électorales du département et des districts.
(1790-an VII)Assemblées primaires.
(1790-an VII)Elections municipales.
(1789-an IV)Assemblées communales.
(An IV-an VII)Assemblées primaires et assemblées communales.
(1790-an VIII)Comptabilité.
(1789-an VII)