Notice descriptive
Biens communaux. (an XI-1841)
Contexte : Communes de N à R, dossiers d'administration communale > Odars
Cote : 2 O 402 6
Intitulé : Biens communaux.
Date : an XI-1841
Présentation du contenu :
Transactions immobilières, demande d'acquisition d'un terrain par un particulier (an XI), acquisition par voie de don du terrain où s'élevait l'ancienne église Saint-Papoul (1818), échange de terrain en vue de l'élargissement de l'entrée du village (1840-1841).
Autres données descriptives :
La liasse comprend un plan :
Plan du village d'Odars indiquant aussi la position du yeys de servitude dont une partie à échanger avec une partie de terre du sieur Baysset. [Auguste Rouch, instituteur]. 5 juillet 1840. Éch. 1/2500. Coul. sur papier. Dim. 0,18 x 0,24 m
Sujet : biens communaux / transaction immobilière / plan / village
Personne : Baysset
Lieu : Odars (Haute-Garone, France) -- Église Saint-Papoul / Odars (Haute-Garonne, France)
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Communes de N à R, dossiers d'administration communaleLes formulaires de recherche :
