Notice descriptive
Toulouse, rejet d'eaux pluviales du Pont Saint-Pierre (11 août 1985). Tournefeuille, urbanisation du secteur de La Paderne (11 mars 2002). Seysses, travaux de construction de la Maison d'Arrêt de la Haute-Garonne (16 octobre 2000).
(1985/2002)
Contexte : 6815 W > Autorisations au titre de la loi sur l'eau.
Cote : 6815 W 23
Intitulé :
Toulouse, rejet d'eaux pluviales du Pont Saint-Pierre (11 août 1985). Tournefeuille, urbanisation du secteur de La Paderne (11 mars 2002). Seysses, travaux de construction de la Maison d'Arrêt de la Haute-Garonne (16 octobre 2000).
Sujet : aménagement des eaux / aérodrome / / pollution sonore / traitement des eaux usées / aménagement des eaux
Lieu : Seysses (Haute-Garonne, France) / Toulouse (Haute-Garonne, France) / Tournefeuille (Haute-Garonne, France)
Type de document : Documents écrits
