Notice descriptive

Affaires communales. (an XIV-1923)

Contexte : Communes en M, dossiers d'administration communale > Montgras
Cote : 2 O 382 3
Ancienne cote : 2 O 878 / O 109
Intitulé : Affaires communales.
Date : an XIV-1923

Présentation du contenu :

Administration générale, contentieux, usurpation de communaux (1834), réclamations de l'inspecteur d'académie concernant l'affectation de la cuisine de l'institutrice à salle de mairie (1893), de Bernard Barrichon en vue d'un bornage (1897) ; contrats, abonnement à la SACEM (1910-1923).

Bâtiments communaux, église, projet d'acquisition de chapes (1848-1849), reconstruction du clocher (1866-1868), réparation (1873) ; école et mairie, projet d'acquisition et d'aménagement (1852-1854), aménagement (1886-1888), réparation et déplacement de la mairie (1893), réparation de la salle de mairie (1896-1897).

Biens communaux, état des biens et revenus (an XIV) ; exploitation des biens, baux ruraux, mise à ferme des communaux de Lalanne et d'Encarneto (1883-1920).

Cimetière, travaux, translation (1877-1881), construction de la clôture (1883) ; concessions funéraires, titres (1881-1882) ; pompes funèbres, acquisition d'un corbillard (1916).



Autres données descriptives :

La liasse comprend deux plans :

Plan du local scolaire de Montgras, plans intérieurs du rez-de-chaussée et du 1er étage. 1893. Ech. n.d. Papier. Dim. 0,35 x 0,22 m.

[Commune de Montgras], portail du nouveau cimetière, élévation des murs. [1877]. Ech. 0,05 p.m. Papier. Dim. 0,23 x 0,35 m.

Les plans hors-formats ont été retirés de la liasse et numérisés pour des raisons de conservation. Ils sont consultables en salle de lecture via intranet ainsi que sur internet sous les cotes 2 O 382 3 (1) - 2 O 382 3 (3).



Sources complémentaires (même producteur) :

4 V 40

Sujet : administration générale / baux ruraux / biens communaux / bâtiment administratif / cimetière / concession funéraire / contentieux administratif / hôtel de ville / pompes funèbres / propriété intellectuelle / vêtement liturgique / école / édifice communal / édifice cultuel / église / élément d'architecture et d'édifice / équipement collectif / établissement d'enseignement / plan d'architecture
Personne : Barrichon, Bernard
Lieu : Lalanne (Montgras, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Encarneto (Montgras, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Montgras (Haute-Garonne, France)

Pour aller plus loin

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