Notice descriptive
Pinsaguel. 1 D 5 Conseil municipal. Délibérations, 1816, 7 janvier-1838, 14 janvier : délibérations et actes divers (en tête, procès-verbal de séance de la société patriotique de Pinsaguel, 1793). (1816/1838)
Contexte : Archives communales numérisées, communes M à P > Communes en P > Pinsaguel > Délibérations > 1816-1838
Cote : 2 E 1974
Intitulé : Pinsaguel. 1 D 5 Conseil municipal. Délibérations, 1816, 7 janvier-1838, 14 janvier : délibérations et actes divers (en tête, procès-verbal de séance de la société patriotique de Pinsaguel, 1793).
Importance matérielle : Registre relié plein parchemin, non folioté
Sujet : administration / administration générale / organe délibérant / conseil municipal / administration / administration générale / délibération / organe délibérant / conseil municipal
Lieu : Pinsaguel (Haute-Garonne, France)
Type de document : délibération
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L'inventaire :
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