Notice descriptive
Commune de Villeneuve-les-Bouloc. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1863, 16 août-1874, 8 février (1863/1874)
Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes en V > Villeneuve-lès-Bouloc > Délibérations > 1863-1874
Cote : 1 NUM AC 181
Intitulé : Commune de Villeneuve-les-Bouloc. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1863, 16 août-1874, 8 février
Sujet : administration communale / administration communale / délibération
Lieu : Villeneuve-lès-Bouloc (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Fronton, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
Type de document : délibération
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