Notice descriptive
Finances de la commune et contributions. (an X-1939)
Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale > Couladère
Cote : 2 O 153 1-2
Intitulé : Finances de la commune et contributions.
Date : an X-1939
Importance matérielle : 2 liasses.
Sujet : finances communales / fiscalité
Lieu : Couladère (Haute-Garonne, France)
Notices filles
- Comptabilité : actif et passif, comptes de gestion, comptes administratifs et budgets (manque 1922, 1932-1934). (an X-1939)
- Charges et revenus. - Taxes et droits, droit de place et de passage aux communaux du Port, tarifs, règlements, adjudications (1851-1935) ; taxe sur les dépôts effectués sur les communaux, établissement (1912). Rente, aliénation (1931). (1851-1935)
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L'inventaire :
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