Notice descriptive
Biens communaux. (an XII-1926)
Transactions immobilières, aliénations de communaux sis dans le village (an XII-1926), de communaux usurpés (1808-1811), lieux-dits Champ de Caila (1812-1813), Fonds du Charron (1911-1912) ; échange de terrains dans le village (1841).
Eau, réservoir, construction au quartier du Laytié (1882-1887) ; puits, place de la Volaille dite de l'Église, réparation (1903-1904), puits des Pourquiès, acquisition du terrain (1911-1912) ; mare de la Nougarasse, construction d'un mur de soutènement (1913-1921)
La liasse comprend trois plans :
[Commune de Nailloux, aliénation d'un communal sis dans le village, plan des lieux]. Antonin Subra. 13 mai 1926. Ech. 1/1250. Coul. sur calque. Dim. 0,22 x 0,26 m.
Commune de Nailloux, extrait du plan cadastral, calcul de la surface à aliéner, [Fonds du Charron]. Théodore Proudhom. 12 juillet 1911. Ech. n.d. Coul. sur papier. Dim. 0,31 x 0,21 m.
Commune de Nailloux, acquisition d'un terrain appartenant au nommé Mirabail François, extrait du plan cadastral, plan figuré et détaillé. Théodore Proudhom. 18 janvier 1912. Ech. 1/1250 et 1/100. Coul. sur calque collé sur papier. Dim. 0,31 x 0,21 m.
Les plans hors-formats ont été retirés de la liasse et numérisés pour des raisons de conservation. Ils sont consultables en salle de lecture via intranet ainsi que sur internet sous les cotes 2 O 396 9 (1) - 2 O 396 9 (4)
PG 868
Notices filles
- Plan d'un patus acheté par la commune de Nailloux. Marius Bourtoulot, agent voyer, et Jean-Marie Haulier. 20 novembre 1882. Ech. 0,005 p.m. (1882)
- [Commune de Nailloux], projet de construction d'un réservoir d'eau, plan, profils. Marius Bourtoulot, architecte. 31 janvier 1883. Ech. 0,005 p.m. (1883)
- Commune de Nailloux, projet de couverture et d'alimentation du puits de la place de l'Église, plans, coupes. [Baraux]. 1er septembre 1903. Ech. 0,05 p.m. (1903)
- Commune de Nailloux, projet de construction d'un mur de soutènement en bordure de la mare de la Nougarasse à l'aspect du sud-est, plan des lieux, coupe transversale du mur dont la construction est projetée. Fournier. 16 août 1913. Ech. 1/200 et 1/50. (1913)
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Communes de N à R, dossiers d'administration communaleLes formulaires de recherche :



