Cote : 2 X 379

Ancienne cote : X 25 / X 526 / O 12 / X 554

Intitulé : Bessières.

Date : 1790-1917

Importance matérielle : Liasse

Présentation du contenu :

Création : arrêté, extrait de délibérations de la commission administrative (1817).

Statistique.

Etat des immeubles (1845).

Etat des indigents (1850).

Économat.

Achat de fournitures : correspondance, extraits de délibérations du conseil municipal et de la commission administrative (1917).

Emploi de crédits : courrier, extrait de délibérations (1902).

Biens et revenus.

État des revenus (1817).

Achat et remboursement de rentes : correspondance, extraits de délibérations du conseil municipal et de la commission administrative (1824-1888).

Création d'une rente en faveur des pauvres de Roquemaure : correspondance, acte (1790-1810).

Travaux.

Construction d'un pont : correspondance, extraits de délibérations du conseil municipal (1854).

Sujet : aide sociale / protection sociale / structure communale d'aide sociale / administration départementale / tutelle administrative / administration générale

Lieu : Bessières (Haute-Garonne, France) / Haute-Garonne (France ; département)

Lieu de conservation : Toulouse - Site principal