Notice descriptive
Interreg II A et B.
(1993/2004)
Contexte : 7823 W > Coopération territoriale européenne, programme opérationnel franco-espagnol.
Cote : 7823 W 24 - 57
Intitulé :
Interreg II A et B.
Sujet : action économique / aide publique aux entreprises / aménagement du territoire / aménagement rural / fonds européen / relations européennes
Type de document : Documents écrits
Notices filles
Elaboration du programme et suivi des instances décisionnelles.
(1995/2002)Subvention au titre du FEDER, dossiers des opérations : projet, fiches de présentation, avis, correspondance, plan de financement, convention et avenants, notes de travail, pièces justificatives, photographies, certificat de service fait.
(1995/2002)Clôture, tranches 1995-1997 : bilans, rapport final ; Interreg IIA : déclaration de validité, décision de prorogation, correspondance, rapport de solde des opérations (2002-2004).
(1995/2004)Interreg II A, pièces annexes.
(1993/2004)
