Fonds répertorié provisoirement.

Ce fonds concerne :

- le Clergé de France : "Mémoires du clergé (1716-1750), procès-verbaux d'assemblées générales du clergé (1560-1782) et du clergé de Toulouse (1605-1790), impositions notamment décimes (17e-18e s.) ;

- l'archevêché et les archevêques : bulles, cartulaires (11e-18e s.), ordonnances (17e-18e s.), visites pastorales (16e-18e s.) ;

- le chapitre des chanoines de la cathédrale Saint-Etienne : fondations, reconnaissances (16e-18e s.). Voir surtout sous-série 4 G ;

- l'officialité : cas réservés, dispenses (17e-18e s.). Voir surtout sous-série 5 G ;

- le clergé séculier : ordinations et collations de bénéfices (15e-18e s.), insinuations ecclésiastiques et titres cléricaux (17e-18e s.). Séminaires Saint-Charles (sulpiciens), des Irlandais, des Jésuites (16e-18e s.) ;

- le clergé régulier ;

- les confréries : statuts (16e-18e s.). Voir surtout sous-série 1 E ;

- les Protestants et Jansénistes ;

- la temporalité de l'archevêque : hommages, reconnaissances, aliénation, revenus, procès (14e-18e s.) ;

- le procès de Jules César Vanini, condamné à mort par le parlement de Toulouse pour ses écrits (1616-1620)

communicable sous réserve d'estampillage

1 G 1 à 266 : répertoire numérique imprimé, par F. Pasquier, s.d., 16 p.

1 G 267 à 982 : état sommaire manuscrit, par A. Baudouin, vers 1880, sur fiches.

1 G 1 à 1014 : index dact. des noms de personnes, lieux et matières, par R. Nadal, 1972, 98 f.

1 G : inventaire sommaire des visites paroissiales par l'abbé Milhau, 191

Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000

Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno Galland (1999), adaptées au contexte des Archives départementales de la Haute-Garonne.