Notice descriptive
Taxes directes locales et taxes additionnelles incorporées : rôles généraux et rôles d'imposition des communes. (1990)
Contexte : 8474 W > 1990
Cote : 8474 W 8 - 9
Intitulé : Taxes directes locales et taxes additionnelles incorporées : rôles généraux et rôles d'imposition des communes.
Date : 1990
Sujet : recouvrement fiscal
Lieu de conservation : Toulouse - Site principal
Notices filles
- Perception de Caraman : rôles généraux et rôles d'imposition des communes d'Albiac, Auriac-sur-Vendinelle, Beauville, Le Cabanial, Cambiac, Caragoudes, Caraman, Le Faget, Francarville, Loubens-Lauragais, Mascarville, Maureville, Mourvilles-Basses, Prunet, La Salvetat-Lauragais, Saussens, Ségreville, Toutens, Vendine. (1990)
- Perception de Lanta : rôles généraux et rôles d'imposition des communes d'Aigrefeuille, Aurin, Bourg-Saint-Bernard, Lanta, Lauzerville, Préserville, Sainte-Foy-d'Aigrefeuille, Saint-Pierre-de-Lages, Tarabel, Vallesvilles. (1990)
