Justice seigneuriale de Beauville

Notice descriptive

Etat des fonds
- Archives anciennes (avant 1790)
  - Cours et juridictions (série B)
    - Justices seigneuriales et municipales déléguées

Justice seigneuriale de Beauville (1787 - 1792)

Contexte : Etat des fonds > Archives anciennes (avant 1790) > Cours et juridictions (série B) > Justices seigneuriales et municipales déléguées

Cote : 7 B 9

Intitulé : Justice seigneuriale de Beauville

Date : 1787 - 1792

Importance matérielle : 1 article.

Présentation du contenu :

Fonds classé.

Petite justice du Lauragais dont il ne reste que peu de documents. Notons les quelques procédures criminelles qui conservent plaintes, interrogatoires et témoignages.

Modalités d'accès :

Communicable

Autres instruments de recherche :

Répertoire numérique détaillé, par P. Amilhaud, 2013, 1 p.

, FRAD031_0007B9

Sujet : 18E siècle / justice seigneuriale / seigneurie

Lieu : Beauville (Haute-Garonne, France) / Caraman, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)