Notice descriptive
Le Cabanial (an X-1940)
Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale
Cote : 2 O 97 1-7
Intitulé : Le Cabanial
Date : an X-1940
Importance matérielle : 7 liasses.
Présentation du contenu :
Arrondissement : Villefranche-de-Lauragais puis Toulouse (1926). Canton : Caraman. Perception : Auriac-sur-Vendinelle.
Lieu : Le Cabanial (Haute-Garonne, France)
Notices filles
- Finances de la commune. - Comptabilité : comptes de gestion, comptes administratifs et budgets (manque 1809-1813, 1883-1884, 1894, 1921-1922, 1932-1934) (an X-1940) ; produits irrécouvrables, admission en non valeur (1892) ; examen du budget primitif pour 1931, vote de centimes extraordinaires (1930). (an X-1940)
- Administration générale. - Contrats, abonnement à la SACEM (1923), assurances (1923-1934) ; contentieux, litige concernant le paiement de mandats communaux (1936). (1923-1936)
- Personnel communal.- Secrétaire de mairie, nominations et traitement. (1929-1940)
- Bâtiments communaux.
Presbytère, acquisition (1825-1830), réparations (1843-1884), construction d'une clôture (1859), location (1909-1912).
Église, réparations ainsi qu'aux murs du cimetière (1842-1933), exhaussement des murs, réfection de la toiture, construction d'une voûte et d'une chapelle, reconstruction du clocher et du porche, déplacement de l'entrée, établissement d'une tribune avec baptistère et de croisées (1853-1860).
École, acquisition et aménagement (1862-1868), projet de construction (1881-1882), constats du mauvais état des locaux (1887-1902), réparations (1897-1898), construction de toilettes et projet d'agrandissement (1907).
Halle, construction (1873-1876).
Lavoir, construction (1924-1925).
Mairie, réparation de la toiture ainsi que du mur du cimetière (1934-1935). (1825-1935) - Biens communaux. - Transactions immobilières, aliénations de communaux sis Rue-Haute et au Pech ainsi qu'un excédent du chemin n°1 du Cabanial à Saint-Julia pour en affecter le produit à la construction d'un pont sur le Peyrencou (1846), de communaux sis En Fourcaout et au Pech pour en affecter le produit à la réparation de l'église (1851). Eau, mare, réparations (1911-1912). Exploitation des biens, vente d'arbres (1932). (1846-1932)
- Cimetières. - Concessions, tarifs et règlements (1855-1911) ; titres, cimetière du village (1859-1930), cimetière Saint-Jean (1898-1911) ; acquisition, autorisation d'un délai de paiement (1891). Travaux, cimetière Saint-Jean, clôture (1874-1887). (1855-1930)
- Travaux publics. - Éclairage public, installation de l'éclairage électrique dans les bâtiments communaux. (1932-1933)
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Communes en C, dossiers d'administration communaleLes formulaires de recherche :
