Notice descriptive

  • Sacs à procès 2 B - 009

Procédure des officiers ordinaires de Sainte-Sigolène entre Jean Crouzet, Benoît Luc et autres pour actes de violences. (1751-1753)

Contexte : Parlement de Toulouse > Sacs à procès
Cote : 2 B 2328
Date : 1751-1753
Présentation du contenu :

Jean Crouzet et d'autres plaignants accusent Benoît Luc et Marcellin Davieu et d'autres personnes de coups et blessures. Les faits sont constatés par un chirurgien. L'affaire sous-entend un conflit profond entre plusieurs familles. Voir aussi 2 B 2329.

Sujet : affaire criminelle / coup et blessure / violence
Lieu des faits : Sainte-Sigolène (Haute-Loire, France) / Haute-Loire (France ; département)
Parties du procès : CROUZET, Jean / FAURE, Raymond / RABEYVIRE, Matthieu / RABEYVIRE, Marie / DAVIEU, Marcellin / DAVIEU, Pierre / DAVIEU, Jean / LUC, Benoît / COUBOU, Claude / ROUBIN, Antoine
Juridictions : Sainte-Sigolène / justice seigneuriale

Pour aller plus loin

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