Notice descriptive
Officialités diocésaine et métropolitaine de Toulouse. Justice de la temporalité de l'archevêché (1677-1790) 
Contexte : Etat des fonds > Archives anciennes (avant 1790) > Archevêché, évêchés, chanoines séculiers, églises (série G)
Cote : 5 G
Intitulé : Officialités diocésaine et métropolitaine de Toulouse. Justice de la temporalité de l'archevêché
Date : 1677-1790
Importance matérielle : 56 articles ; 7 ml.
Présentation du contenu :
Fonds classé.
Ce fonds concerne :
- l'officialité diocésaine : procès en nullité de voeux et profession, en nullité et opposition de mariage, enquêtes en vue de dispenses de parenté ; procès criminels (1677-1790) ;
- l'officialité métropolitaine : audiences ; procès criminels (1710-1790) ;
- la justice de la temporalité : procès criminels (1750-1790).
Modalités d'accès :
Se reporter à la législation en vigueur
Modalités de reproduction :
Se reporter aux règlements en vigueur
Autres instruments de recherche :
Répertoire numérique dact., par J. Alibert, 1951, 3 f.
, FRAD031_0005GLieu de conservation : Toulouse - Site principal
