Notice descriptive

Textes législatifs et réglementaires. (an XI -1810)

Contexte : Fabriques > Biens des fabriques.
Cote : 5 V 65
Intitulé : Textes législatifs et réglementaires.
Date : an XI -1810

Sujet : circonscription ecclésiastique / clergé séculier / église / établissement public local / fabrique / Régime concordataire. 1801-1905 / temporel ecclésiastique / bien administré / comptabilité publique
Lieu : Haute-Garonne (France ; département)

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L'inventaire :

Fabriques

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