Notice descriptive

Charges et revenus, dettes et remboursements notamment du desservant pour l'acquisition d'objets du culte suite à l'incendie de l'église avec facture des objets acquis (1810-1910) ; rentes, acquisition (1843-1917), aliénation (1857-1861) ; charges, frais de procès (1848-1891), paiement d'honoraires de M. Bilhard, architecte (1882) ; remboursement de frais de procès par la commune d'Eup (1894) ; taxes et droits, concession d'eau, tarifs et règlement des concessions particulières (1931) ; dispense de purge d'hypothèque (1936). Contributions, affouage et pâturage, rôle et rectification du rôle (1894-1895). (1810-1936)

Contexte : Communes en B, dossiers d'administration communale > Boutx > Finances de la commune et contributions.
Cote : 2 O 85 3
Ancienne cote : 2 O 187 / O 101 / O 1267
Intitulé : Charges et revenus, dettes et remboursements notamment du desservant pour l'acquisition d'objets du culte suite à l'incendie de l'église avec facture des objets acquis (1810-1910) ; rentes, acquisition (1843-1917), aliénation (1857-1861) ; charges, frais de procès (1848-1891), paiement d'honoraires de M. Bilhard, architecte (1882) ; remboursement de frais de procès par la commune d'Eup (1894) ; taxes et droits, concession d'eau, tarifs et règlement des concessions particulières (1931) ; dispense de purge d'hypothèque (1936). Contributions, affouage et pâturage, rôle et rectification du rôle (1894-1895).
Date : 1810-1936

Modalités d'entrée :

Versement

Sujet : bois / clergé séculier / comptabilité publique / coupe de bois / dette publique / droits d'usage / eau potable / finances communales / finances publiques / fiscalité / impôts locaux / incendie / objet du culte / justice / pâturage / rente / sinistre / église / finances communales / fiscalité
Personne : Bilhard (architecte)
Lieu : Eup (Haute-Garonne, France) / Boutx (Haute-Garonne, France)

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