Notice descriptive
DUP du 17 juillet 1997 (Toulouse, aménagement du chemin de Malepere). DUP du 12 décembre 1997 (Bouloc, aménagement du chemin privé de Saint-Guilhem).
(1997)
Contexte : 6595 W
Cote : 6595 W 33
Intitulé :
DUP du 17 juillet 1997 (Toulouse, aménagement du chemin de Malepere). DUP du 12 décembre 1997 (Bouloc, aménagement du chemin privé de Saint-Guilhem).
Date : 1997
Importance matérielle : Liasse
Sujet : aménagement du territoire / / voie de communication / aménagement du territoire
Lieu : Bouloc (Haute-Garonne, France) / Toulouse (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Fronton, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton) / Toulouse IX, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton) / Haute-Garonne (France ; département)
Type de document : déclaration d'utilité publique, Documents écrits
