Notice descriptive
Suivi des instances décisionnelles, comité de suivi : règlement intérieur, comptes rendus de réunions, déclarations d'autorisations de programme, crédits de paiement, correspondance ; comité de programmation : règlement intérieur, comptes rendus de réunions, notes de cadrage.
(1998/2001)
Contexte : 7823 W > Coopération territoriale européenne, programme opérationnel franco-espagnol. > Interreg II-C 1997-1999, coopération transnationale en faveur du Portugal, de l'Espagne et les régions Auvergne, Midi-Pyrénées, Limousin.
Cote : 7823 W 61
Intitulé :
Suivi des instances décisionnelles, comité de suivi : règlement intérieur, comptes rendus de réunions, déclarations d'autorisations de programme, crédits de paiement, correspondance ; comité de programmation : règlement intérieur, comptes rendus de réunions, notes de cadrage.
Sujet : action économique / aide publique aux entreprises / aménagement du territoire / aménagement rural / fonds européen / relations européennes
Type de document : Documents écrits
