Notice descriptive
Commune de Deyme. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1790, 6 janvier-1832, 31 mars; registre des délibérations du conseil municipal, 1832, 15 mai-1834, mai (dans l¿autre sens : enregistrement des lois et comptes de recettes et de dépenses, 1790-1819). (1790/1832)
Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes de D à E > Deyme > Délibérations > 1790-1832
Cote : 1 NUM AC 3589
Intitulé : Commune de Deyme. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1790, 6 janvier-1832, 31 mars; registre des délibérations du conseil municipal, 1832, 15 mai-1834, mai (dans l¿autre sens : enregistrement des lois et comptes de recettes et de dépenses, 1790-1819).
Sujet : administration / administration générale / conseil municipal / organe délibérant / administration / administration générale / conseil municipal / délibération / organe délibérant / registre
Lieu : Deyme (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Montgiscard, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
Type de document : délibération
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