Notice descriptive
Elaboration des programmes. (1989/1999)
Contexte : 7824 W > Suivi technique et financier des programmes 1989-1993 et 1994-1999. > Objectif 5b.
Cote : 7824 W 55 - 58
Intitulé : Elaboration des programmes.
Sujet : action économique / aide publique aux entreprises / aménagement du territoire / aménagement rural / fonds européen / relations européennes
Lieu de conservation : Toulouse - Annexe de conservation
Notices filles
- Programme 1989-1993, travaux préparatoires : questionnaire complété de la commission européenne, correspondance, notes (1989-1991). Sous-programme opérationnel de développement des zones rurales (1991). (1989/1991)
- Programme 1994-1999, travaux préparatoires : notes, correspondance avec le conseil régional, les préfectures et la cour interministérielle de coordination des contrôles (1993-1994). Document unique de programmation (1994). (1993/1994)
- Guide pratique (s.d.). Modification de la maquette financière : procès-verbaux de la commission européenne, correspondance (1994-1999). (1994/1999)
- Sous-programme Pyrène : document unique de programmation, rapports annuels d'évaluation, dossiers de séances des comités régionaux de programmation. (1997/1999)
