Contexte : Parlement de Toulouse > Sacs à procès

Cote : 2 B 13666

Date : 1752-1753

Présentation du contenu :

Jean et autre Jean Decaps, frères bourgeois habitant Saint-Gaudens se rendirent chez Jean-Baptiste Came sur invitation le 3 Septembre 1752 où ils furent traités"tantôt de sots, tantôt de stupides" au cours d'un repas. Clavé et Cames attaquèrent. Decap cadet voulant attenter à sa vie. Clavé frappa le cadet à coups de pioche sur la tête, sur le bras et près du sieur( le cadet échappa à la mort) Cames et Clavé accusent au contraire les frères Decaps de les avoir violenté.Jugé au parlement le 8 juin 1753.

Voir aussi 2 B 13669 et 2 B 13718

Sujet : affaire criminelle / coup et blessure / injure orale

Lieu des faits : Saint-Gaudens (Haute-Garonne, France) / Haute-Garonne (France ; département)

Parties du procès : Cames, Jean-Baptiste / Clave / Decaps, Jean

Juridictions : Saint-Gaudens / Nébouzan (sénéchal de) / justice royale inférieure