Notice descriptive
Police de l'eau, programmation 1991-1994 ; création d'une base de donnée sur les cours d'eau. (1991/1994)
Contexte : 8283W
Cote : 8283 W 90
Intitulé : Police de l'eau, programmation 1991-1994 ; création d'une base de donnée sur les cours d'eau.
Présentation du contenu :
Conventions, dossiers de subvention, arrêtés de subvention, plan décennal de restauration et d'entretien des rivières, délégation d'autorisation de programme.
Sujet : eau
