Notice descriptive
Justice seigneuriale de Baziège (1784 - 1790) 
| Justice seigneuriale de Baziège | Dates extrêmes : 1784 - 1790 |
| Cotes extrêmes : 7 B 6 | Importance matérielle : 1 article |
ContenuPrésentation du contenu
Fonds classé.
Il ne reste qu'un seul document de cette justice du Lauragais : un registre d'audiences. Pour l'instant il ne semble pas y avoir de fonds propre à cette justice dans la sous-série B Justices secondaires actuellement en cours de classement
IndexationSujets
18E siècle / justice seigneuriale / seigneurieLieux
Baziège (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Montgiscard, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
Conditions d'accès et d'utilisationModalités d'accès
Communicable
Autres instruments de recherche
Répertoire numérique détaillé, par P. Amilhaud, 2013, 1 p.
Contrôle de la descriptionRédacteur
Date de création :
03/04/2013Dernière mise à jour :
11/02/2019 15:34:54Règles de description
Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000
Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno Galland (1999), adaptées au contexte des Archives départementales de la Haute-Garonne.
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