Notice descriptive
Commune de Saint-Thomas. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1838, 18 novembre-1850, 10 février (1838/1850)
Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes en S > Saint-Thomas > Délibérations > 1838-1850
Cote : 1 NUM AC 4806
Intitulé : Commune de Saint-Thomas. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1838, 18 novembre-1850, 10 février
Sujet : conseil municipal / administration / administration générale / conseil municipal / condition des personnes et des biens / déclaration / défense du territoire / délibération / enregistrement / extérieur / fiscalité / mobilisation / organe délibérant / population / reconnaissances / registre
Lieu : Saint-Thomas (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Saint-Lys, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
Type de document : délibération
Iconographies
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Archives communales numérisées, communes Q à VLe formulaire de recherche :
