Notice descriptive
Benque (an XI-1940)
Contexte : Communes en B, dossiers d'administration communale
Cote : 2 O 63 1-9
Intitulé : Benque
Date : an XI-1940
Importance matérielle : 9 liasses.
Présentation du contenu :
Arrondissement : Saint-Gaudens. Canton : Aurignac. Perception : Aurignac.
Lieu : Benque (Haute-Garonne, France)
Notices filles
- Finances de la commune et contributions. - Comptabilité : comptes de gestion, comptes administratifs et budgets (manque 1921-1922, 1933-1934) (an XI-1940) ; pièces justificatives des exercices 1864 et 1896 (1864-1896) ; contrôle des comptes du maire (1903). Charges et revenus, remboursement de dettes (1822). Contributions, rôles d'affouage et de pâturage (1875-1900), centimes spéciaux extraordinaires, découvert (1905). (an XI-1940)
- Administration générale. - Contentieux, usurpation de communaux (1846-1847), réclamations de M. Castex, architecte, de M. Bouffartigue, entrepreneur, et de Jean-Marie Lafforgue, puisatier, pour paiement de sommes dues (1852-1898), litige avec Joseph Barousse concernant la propriété d'un chemin rural (1874-1875). Travaux communaux, indemnisation pour des dégâts causés lors de la construction de l'église et du presbytère (1857). Contrats, assurance contre les incendies (1887-1888). (1846-1898)
- Bâtiments communaux. (1822-1935)
- Biens communaux. - État des biens et revenus (1806). Exploitation des biens, mise à ferme du communal de Labarthe (1823-1921). Partage de communaux, projet (1846). Transaction immobilière, aliénation de terrains si au quartier de la Louge pour en affecter le produit à la reconstruction de l'église (1853-1854). Eau, puits, installation d'une pompe (1896), réparation (1904-1905), construction au quartier de Parot (1905-1906). (1806-1921)
- Cimetière. - Concessions, tarifs (1890-1891), titre (1891). Travaux, clôture, reconstruction (1902-1904). (1890-1904)
- Cours d'eau. - Bieussas, comblement de l'ancien lit et recreusement du nouveau. (1836-1837)
- Police. - Police rurale, fixation des dates de paiement des taxes affouagères, de pâturage et de fermage (1866), réglementation du pacage sur le communal de Labarthe (1891). (1866-1891)
- Hygiène. - Maladies contagieuses, tuberculose, désinfection des locaux scolaires. (1929)
