Notice descriptive

Villenouvelle. (1825-1917)

Contexte : Bureaux de bienfaisance et d'assistance (2 X) > Activités. > Contrôle des bureaux.
Cote : 2 X 803
Ancienne cote : X 57 / X 73
Intitulé : Villenouvelle.
Date : 1825-1917

Importance matérielle : Liasse
Présentation du contenu :

Présidence de la commission (1885-1886).

Statistique.

États des immeubles (1840, 1845).

Économat.

Fourniture de pain : extraits de délibération de la commission administrative et du conseil municipal, traité de gré à gré (1881-1889, 1910-1912).

Biens et revenus.

Achat de rentes et mainlevée d'inscription hypothécaire : correspondance, extraits de délibération de la commission administrative et du conseil municipal (1847, 1889).

Échange de terrain : extrait de délibération de la commission administrative, cahier des charges, minute (1832).

Location de la métairie : correspondance, extraits de délibération de la commission administrative et du conseil municipal, arrêté, cahier des charges, bail à ferme (1835-1917).

Aliénation d'un immeuble et d'un lopin de terre : arrêtés, procès-verbaux d'expertise, plans, cahiers des charges, extraits de délibération, minute (1882, 1898-1899).

Travaux.

Réparations à la métairie : correspondance, extraits de délibération de la commission administrative et du conseil municipal, cahier des charges, devis, plan (1825-1827).



Autres données descriptives :

La liasse contient un plan :

[Plan]. Laffont, expert. 15 mai 1823. Papier. Dim. 0,21 x 0,30 m.



Notes :

Les plans hors-format ont été retirés de la liasse et rangés à part pour des raisons de conservation.

Sujet : plan / aide sociale / protection sociale / structure communale d'aide sociale / administration départementale / tutelle administrative / administration générale
Lieu : Villenouvelle (Haute-Garonne, France) / Haute-Garonne (France ; département)
Lieu de conservation : Toulouse - Site principal

Pour aller plus loin

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