Notice descriptive
Villenouvelle. (1825-1917)
Présidence de la commission (1885-1886).
Statistique.
États des immeubles (1840, 1845).
Économat.
Fourniture de pain : extraits de délibération de la commission administrative et du conseil municipal, traité de gré à gré (1881-1889, 1910-1912).
Biens et revenus.
Achat de rentes et mainlevée d'inscription hypothécaire : correspondance, extraits de délibération de la commission administrative et du conseil municipal (1847, 1889).
Échange de terrain : extrait de délibération de la commission administrative, cahier des charges, minute (1832).
Location de la métairie : correspondance, extraits de délibération de la commission administrative et du conseil municipal, arrêté, cahier des charges, bail à ferme (1835-1917).
Aliénation d'un immeuble et d'un lopin de terre : arrêtés, procès-verbaux d'expertise, plans, cahiers des charges, extraits de délibération, minute (1882, 1898-1899).
Travaux.
Réparations à la métairie : correspondance, extraits de délibération de la commission administrative et du conseil municipal, cahier des charges, devis, plan (1825-1827).
La liasse contient un plan :
[Plan]. Laffont, expert. 15 mai 1823. Papier. Dim. 0,21 x 0,30 m.
Les plans hors-format ont été retirés de la liasse et rangés à part pour des raisons de conservation.
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Bureaux de bienfaisance et d'assistance (2 X)Les formulaires de recherche :
