Notice descriptive

Registres numérisés des procès-verbaux de séances et de délibérations des Conseils de professeurs et assemblées des facultés de Toulouse. (1806-1970)

  • Contexte
  • Présentation du producteur

    Les universités participent au service public de l’enseignement supérieur.

    Dans une université, le conseil d'administration détermine la politique de l’université. À ce titre, il est consulté sur les formations, la recherche, le budget, l’élection du président ou encore les libertés universitaires, syndicales et politiques des étudiants. Il est composé de représentants des professeurs, des enseignants chercheurs, du personnel, mais aussi des étudiants. Le Conseil détermine les orientations de la politique de la Faculté et définit les grandes orientations pédagogiques et scientifiques de la composante. Par ses délibérations, il adopte les statuts et le règlement intérieur de l’université.

    A Toulouse, l’école de droit est créée en premier en 1804, prenant le titre de faculté en 1808. L’école de médecine apparaît en 1806 mais elle devra attendre 1891 avant de prendre officiellement le nom de faculté. Quant aux facultés de lettres, de sciences, elles sont mises en place entre 1809 et 1810.

    L’organisation universitaire est simple et centralisée avec un recteur nommé par le ministre à la tête de chaque académie, et un doyen dirigeant chaque faculté, également nommé par le ministre, plus tard après élection par un conseil composé de professeurs titulaires

  • Historique de la conservation

    Documents originaux conservés aux Archives départementales de la Haute-Garonne.


  • Contenu
  • Présentation du contenu

    Toulouse compte actuellement trois universités, dont les archives départementales collectent les archives. Nous avons voulu valoriser ce patrimoine unique en numérisant et mettant en ligne les procès-verbaux des conseils et assemblées des facultés de médecine, de sciences, de lettres et de droit aux XIXè et XXè siècles.

    Les procès-verbaux des instances décisionnaires de ces facultés ont été regroupés ici : on trouve les registres de procès-verbaux de délibérations des Conseils de professeurs et assemblées pour les facultés de Toulouse :

    -Faculté des Sciences (1886-1968)

    - Faculté des lettres (1886-1960)

    -Faculté de Médecine et Pharmacie (1833-1970), Institut de sérologie (1944-1951)

    - Faculté de droit (1806-1970)

    Les rapports annuels du conseil de l'université relatifs aux travaux de la faculté de médecine entre 1934 et 1958 sont également présents (3310 W 129-138), ainsi que les procès-verbaux des séances du conseil d'administration de l'Institut de sérologie de Toulouse de 1944 à 1951 (3310 W 124).

    Ces documents, véritable mémoire des facultés toulousaines et de leur richesse d’enseignement, offrent aux chercheurs une vision globale de l’administration universitaire, de l’évolution du système éducatif et de la population universitaire, l’analyse de la réussite ou de l’échec des réformes successives de l’enseignement supérieur, l’étude de l’environnement des étudiants toulousains


  • Indexation
  • Sujets
    conseil d'administration / organe délibérant / université
  • Type de documents
    Documents écrits

  • Conditions d'accès et d'utilisation
  • Autres instruments de recherche

    Voir aussi Université des sciences humaines Jean-Jaurès de Toulouse (série W) / Université des sciences Paul Sabatier de Toulouse (série W) / Université des sciences sociales Toulouse I Capitole (série W)


  • Contrôle de la description
  • Rédacteur

  • Date de création :
    11/06/2020 15:42:02
  • Dernière mise à jour :
    26/09/2022 14:30:23
  • Règles de description

    Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000

    Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno Galland (1999), adaptées au contexte des Archives départementales de la Haute-Garonne.

Pour aller plus loin

Le formulaire de recherche :

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