Notice descriptive
Autorisations au titre de la loi sur l'eau.
(1978/2008)
Contexte : 6815 W
Cote : 6815 W 1-43
Intitulé :
Autorisations au titre de la loi sur l'eau.
Sujet : aménagement des eaux / aménagement des eaux / aérodrome / / pollution sonore / traitement des eaux usées
Type de document : Documents écrits
Notices filles
Epandage de boues, classés par ordre alphabétique des communes.
(1997/2004)Stations d'épuration, classées par ordre alphabétique des communes.
(1982/2003)ZAC, classées par ordre alphabétique des communes (date d'arrêté préfectoral).
(1985/2003)Toulouse, rejet d'eaux pluviales du Pont Saint-Pierre (11 août 1985). Tournefeuille, urbanisation du secteur de La Paderne (11 mars 2002). Seysses, travaux de construction de la Maison d'Arrêt de la Haute-Garonne (16 octobre 2000).
(1985/2002)Infrastructures routières, classées par date d'arrêté préfectoral.
(1994/2006)Déclaration de travaux au titre de la loi sur l'eau, classé par date de récépissé de déclaration.
(1994/2004)
