Notice descriptive
Autorisations au titre de la loi sur l'eau. (1978/2008)
Contexte : 6815W
Cote : 6815 W 1-43
Intitulé : Autorisations au titre de la loi sur l'eau.
Sujet : aménagement des eaux / aménagement des eaux / aérodrome / pollution sonore / traitement des eaux usées
Notices filles
- Epandage de boues, classés par ordre alphabétique des communes. (1997/2004)
- Stations d'épuration, classées par ordre alphabétique des communes. (1982/2003)
- ZAC, classées par ordre alphabétique des communes (date d'arrêté préfectoral). (1985/2003)
- Toulouse, rejet d'eaux pluviales du Pont Saint-Pierre (11 août 1985). Tournefeuille, urbanisation du secteur de La Paderne (11 mars 2002). Seysses, travaux de construction de la Maison d'Arrêt de la Haute-Garonne (16 octobre 2000). (1985/2002)
- Infrastructures routières, classées par date d'arrêté préfectoral. (1994/2006)
- Déclaration de travaux au titre de la loi sur l'eau, classé par date de récépissé de déclaration. (1994/2004)
