Notice descriptive
Servitudes radioélectiques. (1986/1996)
Contexte : 8283W > Aménagement du territoire et équipements structurants. > Déclarations d'utilité publique (DUP).
Cote : 8283 W 58 - 76
Intitulé : Servitudes radioélectiques.
Présentation du contenu :
Dossiers de servitude : registres d'enquête publique, arrêtés de servitude, dossier d'enquête publique.
Sujet : servitude radio electrique / aménagement du territoire / travaux d'utilité publique
Notices filles
- Auch/Lias ; Toulouse/Pic du Midi ; Toulouse/ Lasbordes-aérodrome. (1986/1990)
- Bagnères-de-Luchon /Cazeaux-de-Larboust ; Saint-Béat ; Boutx le Mourtis. (1987/1987)
- Bragayrac ; Le Grès/Mont-de-Marsan ; Larroque/Sarrecave ; Labège ; Ramonville-Saint-Agne ; Toulouse. (1989/1989)
- Caraman ; Labastide-Beauvoir ; Tarabel Beauville ; Cazères ; Roquefort-sur-Garonne ; Saint-Gaudens ; Muret ; Cambernard. (1989/1989)
- Larra ; Bagnères-de-Luchon ; Saint-Thomas ; Balma-Carso. (1989/1991)
- Colomiers ; Cadours ; Calmont ; Muret ; Bragayrac ; Bérat ; Bonrepos-sur-Aussonnelle. (1990/1990)
- Larra ; Bagnères-de-Luchon ; Cazeaux-de-Larboust ; Bouloc ; Fronton ; Villemur-sur-Tarn ; Bessières ; Castelmaurou. (1990/1991)
- Centre Toulouse Mirail ; Caraman/Toulouse Lafilaire. (1991/1991)
- Ramonville-Saint-Agne/Toulouse Lafilaire ; Le Vernet ; Muret. (1991/1991)
- Ramonville-Saint-Agne/Toulouse-Muret. (1991/1991)
- Aspet ; Razecueillé ; Boutx ; Fougaron ; Saint-Gaudens ; Toulouse La Cépière ; Ramonville-Saint-Agne ; Bonrepos-sur-Aussonnelle ; Tournefeuille ; Grisolles ; Verfeil ; Lautignac ; Toulouse/Labège ; Montastruc-la-Conseillère ; Labège/Ramonville ; Les Brunels ; Colomiers ; Cazaril-Tambourès ; Recurt ; Castelnau-d'Estrétefonds/Fronton ; Balma-Carso ; Montesquieu-Volvestre ; Le Fousseret ; Castelmaurou ; Villemur ; Cadours ; Bessières ; Fronton ; Muret ; Bouloc ; Bérat ; Calmont ; Bragayzac ; Les Cammazes ; Le Grès/Mont-de-Marsan ; Auch-Lias ; Muret/Cambernard ; La Régine ; Muret aérpdrome ; Le Grès ; Toulouse caserne Pérignon. (1991/1995)
- Baziège ; Villefranche-de-Lauragais ; Balma Carso ; Toulouse Mirail ; Toulouse Lafilaire ; Revel Caraman ; Tarabel ; Beauville ; Labastide-Beauvoir ; Labège Innopole ; Toulouse tête de réseau. (1992/1992)
- Terre de Tournefeuille ; Le Grès. (1992/1992)
- Muret ; Le Lherm. (1992/1992)
- Larra ; Montastruc-la-Conseillère ; Verfeil ; Vallaries. (1992/1992)
- Toulouse ; Colomiers ; Aussonne ; Beauzelle ; Blagnac ; Cornebarrieu ; Fenouillet ; Mondonville ; Pibrac ; Seilh ; Toulouse aérodrome. (1993/1993)
- Verfeil ; Grisolles ; Lautignac ; Ramonville-Saint-Agne. (1993/1993)
- Bellegarde-Sainte-Marie ; Cazaril-Tambourès ; Recurt ; Fougaron ; Saint-Gaudens. (1993/1993)
- Colomiers ; Toulouse Air Inter ; Fronton ; Saint-Rustice ; Le Grès/Toulouse Francazal ; Toulouse Francazal/Lacaune ; Cazaril-Tambourès ; Les Brunels ; Pin-Balma ; Toulouse Lafilaire ; Cuguron ; Cuguron/Saint-gaudens ; Muret Laferrane ; Boutx le Mourtis ; Labarthe-sur-Leze. (1994/1996)
