Notice descriptive
Beaumont-sur-Lèze (an X-1940)
Contexte : Communes en B, dossiers d'administration communale
Cote : 2 O 52 1-9
Intitulé : Beaumont-sur-Lèze
Date : an X-1940
Importance matérielle : 9 liasses.
Présentation du contenu :
Arrondissement : Muret puis Toulouse (1926 ; l'arrondissement de Muret sera rétabli en 1942). Canton : Auterive. Perception : Auterive.
Beaumont devient Beaumont-sur-Lèze par décret du 22 juin 1921
Lieu : Beaumont-sur-Lèze (Haute-Garonne, France)
Notices filles
- Finances de la commune et contributions. (an X-1940)
- Administration générale. - Contentieux, plainte de Jean-François Monna concernant la construction d'un mur entre la sacristie et sa grange (1817), litige au sujet de l'aliénation d'un communal et d'un droit de passage (1825-1834), usurpation de communal (1838), litiges concernant la propriété de parcelles avec les époux Soubrier (1857-1859), le sieur Thomas (1889), plainte du sieur Bouzigues pour paiement de sommes dues (1876), poursuite contre Guillaume Dupré et Paul Sévérat pour abattage illégal d'arbres (1891-1893). Plan cadastral, restauration (1859). Conseil municipal, protestations concernant la tenue irrégulière d'une séance du conseil (1897), la fixation des dates de réunion du conseil municipal (1936). Contrats, abonnement à la SACEM (1919-1928), location d'un immeuble pour servir de logement à l'instituteur (1935), assurance contre l'incendie (1936). (1817-1936)
- Personnel communal. - Secrétaire de mairie, nominations. (1925-1935)
- Bâtiments communaux. (1840-1939)
- Biens communaux. - État des biens et revenus (1806). Exploitation des biens, mise à ferme d'un communal sis au quartier de Mondou (1849) ; ventes de coupes de bois (1878), d'arbres (1926-1929). Transactions immobilières, aliénations d'un terrain sis au quartier de Mondou (1857-1858), d'un bois sis au quartier de Lasserre (1862-1863). Eau, abreuvoir, construction au hameau de Maurat (1909-1912). (1806-1929)
- Cimetière. - Travaux, translation (1858-1869), clôture, construction (1872-1885). Concessions, titres (1868-1908), tarifs (1927). (1858-1927)
- Travaux publics. - Eau, adduction d'eau potable, projet (1890-1893), travaux (1902-1904). Éclairage public, concession de l'éclairage électrique (1911). (1890-1911)
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Communes en B, dossiers d'administration communaleLes formulaires de recherche :
