Notice descriptive

Biens communaux. - Transactions immobilières, aliénation de trois parcelles sises aux quartiers de Sarrat, de las Planes, et de Labouille, pour en affecter le produit à l'acquisition du presbytère (1857), rétrocession de terrains (1890-1891). Eaux, construction de fontaines, abreuvoirs et lavoirs près du village, hameaux de Sarrat et du Courné (1895-1896), établissement d'un puits au hameau de Sarrat (1906-1907). (1857-1907)

Contexte : Communes en A, dossiers d'administration communale > Aspret
Cote : 2 O 20 5
Ancienne cote : 2 O 26
Intitulé : Biens communaux. - Transactions immobilières, aliénation de trois parcelles sises aux quartiers de Sarrat, de las Planes, et de Labouille, pour en affecter le produit à l'acquisition du presbytère (1857), rétrocession de terrains (1890-1891). Eaux, construction de fontaines, abreuvoirs et lavoirs près du village, hameaux de Sarrat et du Courné (1895-1896), établissement d'un puits au hameau de Sarrat (1906-1907).
Date : 1857-1907

Présentation du contenu :

Les plans hors-formats ont été retirés de la liasse et numérisés pour des raisons de conservation ; ils sont consultables en salle de lecture via intranet ainsi que sur internet sous les cotes 2 O 20 5 (1) - 2 O 20 5 (3).



Modalités d'entrée :

Versement

Sujet : biens communaux / fontaine / lavoir / presbytère / puits / transaction immobilière / équipement collectif
Lieu : Le Courné (Aspret-Sarrat, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Le Sarrat (Aspret-Sarrat, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Las Planes (Aspret-Sarrat, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Labouille (Aspret-Sarrat, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Aspret-Sarrat (Haute-Garonne, France) / Aspret (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Aspret-Sarrat (Haute-Garonne, France)]

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