Notice descriptive

Tableaux des conseillers municipaux suite aux élections municipales de 1971, 1977, et 1983 (classement par canton puis par commune).

 (1971-1983)  

  • Contexte
  • Historique de la conservation

    Ces documents sont normalement versés par la direction de la réglementation et des libertés publiques de la Préfecture et non par le Cabinet du préfet. Les Archives départementales ont choisi de les collecter auprès du Cabinet car les originaux n'étaient pas conservés aux archives de la direction de la réglementation.

  • Modalités d'entrées

    Versement

  • Dates d'entrée
    2 septembre 2010

  • Contenu
  • Tris et éliminations

    classé définitivement


  • Indexation
  • Sujets
    conseiller municipal / élection municipale
  • Type de documents
    Documents écrits

  • Conditions d'accès et d'utilisation
  • Modalités d'accès

    bordereau de versement communicable et disponible au chrono


  • Contrôle de la description
  • Rédacteur

  • Date de création :
    24/09/2010
  • Dernière mise à jour :
    05/11/2019 09:20:48
  • Règles de description

    Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000

    Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno Galland (1999), adaptées au contexte des Archives départementales de la Haute-Garonne.

Pour aller plus loin

L'inventaire :

6900 W

Le formulaire de recherche :

haut de page