Notice descriptive
An XI-1838 (an XI (10 brumaire)-1836 (8 mai))
Contexte : Bonrepos-sur-Aussonelle (Archives communales) > Archives modernes ( postérieures à 1790) > Délibérations du conseil municipal.
Cote : 1 NUM AC 4821
Intitulé : An XI-1838
Date : an XI (10 brumaire)-1836 (8 mai)
Importance matérielle : Registre relié dos décollé.
Présentation du contenu :
1 D 2 an XI (10 brumaire) -1832 ; dans l'autre sens : enregistrement des lois. A la suite : 1833 (7 mars)-1836 (8 mai).
Sujet : conseil municipal / législation
Lieu : Bonrepos-sur-Aussonnelle (Haute-Garonne, France) / Plaisance-du-Touch, Canton de (Haute-Garonne ; France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)
Type de document : délibération
Lieu de conservation : Toulouse - Annexe de conservation
Iconographies
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Bonrepos-sur-Aussonelle (Archives communales)Le formulaire de recherche :
