Notice descriptive
Canalisations d'eau, assainissement, aménagements hydrauliques. (1987/1996)
Contexte : 8283W > Aménagement du territoire et équipements structurants. > Déclarations d'utilité publique (DUP).
Cote : 8283 W 77 - 89
Intitulé : Canalisations d'eau, assainissement, aménagements hydrauliques.
Présentation du contenu :
Dossier de déclaration ou de servitude d'utilité publique : dossier de demande, dossier d'enquête, arrêtés préfectoraux, dossier de projet d'exécution, réclamations, décisions du Tribunal administratif.
Sujet : canalisation / aménagement des eaux / eau / aménagement du territoire / travaux d'utilité publique
Notices filles
- Canalisations d'assainissements. (1987/1995)
- Construction des réservoirs de la Balerme et du Laragou. (1992/1995)
- Retenues d'eau sur le bassin de l'Aussoue ; retenues d'eau collinaire de Lagarrigue. (1994/1994)
- Travaux de l'A64, autorisations de doublement de ponts au titre de la loi sur l'eau. (1994/1994)
- Travaux de l'A64, études techniques de la police des eaux. (1994/1994)
- Création du barrage de Filheit au Mas d'Azil et Gabre. (1994/1994)
- Rejets d'eau pluviale, Saint-Lys ; Sainte-Foy-de-Peyrolières ; Mondouzil ; Léguevin ; Fondeyre sud ; Bruguieres ; Portet-sur-Garonne ; Lalande-La Glacière ; Pinas-Martres-Tolosane ; Tournefeuille ; Bax ; Escalquens ; Vaudreuille ; Balma ; Saint-Alban ; Montlaur ; Villeneuve-lès-Bouloc ; Toulouse nord ; Blagnac. (1994/1995)
- Travaux d'aménagement des berges et du lit de l'Hers. (1995/1995)
- Autoroute A68, bretelle autoroutière de Verfeil, autorisations accordées au titre de la loi sur l'eau. (1995/1995)
- Centre aéroporté de Toulouse, reprofilage des ruisseaux du Rigoulet et du Pogé, aménagements. (1995/1996)
