Cote : 2 O 315 7

Ancienne cote : 2 O 799 / O 108 / O 423

Intitulé : Biens communaux.

Date : 1806-1933

Présentation du contenu :

Etat des biens et revenus (1806).

Transactions immobilières, aliénations de communaux sis aux quartiers du Tuquet et de l'Eglise pour en utiliser le produit à l'acquisition d'une cloche (1832-1834), dans le village (1853-1856) ; échange de terrains près de la place de l'Ormeau (1865-1866).

Eau, puits de la place, construction (1913), réparation (1925-1926), installation d'une pompe (1929-1930) ; abreuvoir, construction au quartier des Arrayats (1933).

Exploitation des biens, vente d'arbres (1920).

Autres données descriptives :

La liasse comprend cinq plans :

[Commune de Mane], plan de parcelles [à aliéner]. Jean-Joseph Debaux, arpenteur géomètre. 14 juillet 1832. Ech. n.d. Papier. Dim. 0,34 x 0,22 m.

[Commune de Mane, plan des parcelles à aliéner]. Laurent Sourd, géomètre. 18 avril 1833. Ech. n.d. Coul. sur papier. Dim. 0,35 x 0,45 m.

[Commune de Mane, plan d'une parcelle à aliéner dans le village]. Lafage, géomètre. 15 décembre 1852. Ech. n.d. Coul. sur papier. Dim. 0,24 x 0,37 m.

[Commune de Mane, plan d'une parcelle à aliéner près de la place publique]. 1856. Ech. n.d. Papier. Dim. 0,17 x 0,22 m.

Commune de Mane, vente de terrains communaux, plan parcellaire. Jean-Marie Abejean, géomètre. 31 janvier 1865. Ech. 0,002 p.m. Coul. sur calque toilé. Dim. 0,31 x 021 m.

Sujet : biens communaux / bois / oeuvre d'art / puits / transaction immobilière / équipement collectif / place publique / plan / village

Personne : Debaux, Jean-Joseph (géomètre) / Sourd, Laurent (géomètre) / Lafage (géomètre) / Abejean, Jean-Marie (géomètre)

Lieu : Le Tuquet (Mane, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Mane (Haute-Garonne, France) -- Place de l'Ormeau / Les Arrayats (Mane, Haute-Garonne, France) / L'Église (Mane, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Mane (Haute-Garonne, France)