Avis de destitution de conseillers municipaux de Casties-Labrande AD31 - Archives départementales de la Haute-Garonne

En raison des fortes températures, la communication des documents situés aux étages supérieurs sera perturbée, à compter du 23 juin.

En raison du déménagement de certains fonds, les communications en salle de lecture peuvent être perturbées.

Antenne de Saint-Gaudens : à partir du 1er juillet, l'accueil téléphonique et physique se fera tous les jours de 9h à 12h et de 13h30 à 16h et l'ouverture de la salle de lecture les mardis et jeudis uniquement, toujours sur réservation.

La fermeture annuelle de la salle de lecture à Toulouse est prévue du 7 au 20 juillet 2025.

Accès rapide au menu
Accès rapide au contenu
Accès rapide à la recherche

Notice descriptive

Administration politique et sociale
- Consulat et Premier Empire
  - Textes réglementaires et administration
    - Affaires communales

Avis de destitution de conseillers municipaux de Casties-Labrande (13 pluviôse an XII)

Contexte : Administration politique et sociale > Consulat et Premier Empire > Textes réglementaires et administration > Affaires communales

Cote : 1 M 277 (1)

Intitulé : Avis de destitution de conseillers municipaux de Casties-Labrande

Date : 13 pluviôse an XII

Sujet : police / vie politique / règlementation / administration communale / Consulat. 1799-1804 / Premier Empire. 1804-1815

Lieu : Haute-Garonne (France ; département) / Encausse-les-Thermes (Haute-Garonne, France) / Villemur-sur-Tarn (Haute-Garonne, France)

Iconographies

1 vue Avis de destitution de conseillers municipaux de Casties-Labrande

(1 vue)

Consulter le document (1 vue)

Pour aller plus loin

L'inventaire :

Administration politique et sociale

Le formulaire de recherche :

Recherche libre