Cote : 2 O 411 7

Intitulé : Cimetière.

Date : an XII-1924

Présentation du contenu :

État (an XII).

Concessions funéraires, tarifs et règlement (1900), titres (1903-1924).

Travaux, construction d'une clôture et réparation de la mairie (1873-1875), construction d'une nouvelle clôture suite à l'agrandissement du cimetière (1900-1903), réparation de la clôture (1920).

Police, exhumation de corps pour non paiement de concession (1909)

Autres données descriptives :

La liasse comprend un plan :

Commune de Pechbusque, projet d'un mur de clôture pour le cimetière de cette commune, élévation, coupe au-dessus du socle, coupe-profil. […]. 1875. Éch. 0,01 p.m. Coul. sur papier. Dim. 0,25 x 0,37 m.

Un plan et une affiche hors-formats ont été retirés de la liasse et numérisés pour des raisons de conservation. Ils sont consultables en salle de lecture via intranet ainsi que sur internet sous les cotes 2 O 411 7 (1) - 2 O 411 7 (2)

Sujet : cimetière / concession funéraire / hôtel de ville / règlementation / plan d'architecture

Lieu : Pechbusque (Haute-Garonne, France)