Notice descriptive
Bourg-Saint-Bernard. (1823-1944)
Statistique.
État des immeubles (1845).
Biens et revenus.
Achat et rachat de rentes : extraits de délibérations de la commission administrative et du conseil municipal, correspondance (1863-1891).
Acquisition d'un jardin, emprunt : correspondance, extraits de délibérations de la commission administrative et du conseil municipal, arrêté, procès-verbal d'expertise, procès verbal d'enquête, plan, budget des recettes et dépenses (1889).
Acquisition d'une maison : minute, correspondance, plan, extraits de délibérations de la commission administrative et du conseil municipal, procès-verbal d'enquête (1899-1900).
Aliénation d'immeubles : correspondance, ordonnance, actes de vente, rapport d'expertise, plan, cahier des charges, extraits de délibérations de la commission administrative (1823-1853).
Location de terrains : baux à ferme, procès-verbaux d'adjudication, extraits de délibérations du conseil municipal, avenant au bail à ferme (1936-1944).
La liasse contient trois plans :
Plan indiquant la situation d'un jardin que le Bureau de bienfaisance se propose d'acquérir. [Marsal], géomètre. 20 juin 1889. Papier. Dim. 0,16 x 0,22 m.
Plan topographique d'une pièce de terre labourable dite Les Brugues. Jean François-Marie Delgay Dauzils, expert. 2 juin 1853. Ech. 1/1250. Coul. sur papier. Dim. 0,33 x 0,26 m.
Plan d'une maison d'habitation au Bourg-St-Bernard. N°207 Section G. [Antoine Masson, entrepreneur maçonnerie]. 12 décembre 1899. Ech. 2/100. Papier. Dim. 0,22 x 0,35 m.
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Bureaux de bienfaisance et d'assistance (2 X)Les formulaires de recherche :
