Notice descriptive
Baziège, plan d'occupation des sols, révision n°1, application par anticipation (1994). Beaupuy, plan d'occupation des sols, élaboration, dossier administratif (1983-1992), projet arrêté, consultation (1984), publication (1984), approbation (1985) ; modification n°1, approbation (1986) ; mise à jour de servitude d'utilité publique (1996). (1983/1996)
Contexte : 7035 W
Cote : 7035 W 24
Intitulé : Baziège, plan d'occupation des sols, révision n°1, application par anticipation (1994). Beaupuy, plan d'occupation des sols, élaboration, dossier administratif (1983-1992), projet arrêté, consultation (1984), publication (1984), approbation (1985) ; modification n°1, approbation (1986) ; mise à jour de servitude d'utilité publique (1996).
Sujet : aménagement foncier / urbanisme
Lieu : Baziège (Haute-Garonne, France)
