Notice descriptive
Administration de la communauté, justice seigneuriale.
(1297-1730)
Contexte : Abbaye de Nizors > Gestion du temporel. > Patrimoine foncier et domaine seigneurial. > Anizan et Saint-Pé-Delbosc.
Cote : 109 H 12
Intitulé :
Administration de la communauté, justice seigneuriale.
Date : 1297-1730
Présentation du contenu :
Administration de la communauté de Saint-Pé-Delbosc : coutumes et privilèges accordés aux habitants par l’abbé (1297) ; serments de fidélité pour dix ans des habitant à l’abbé (1330, 1340, 1350) ; procès entre les habitants et Nizors relatif à la reconnaissance qu’ils sont tenus de faire à l’abbaye (1721-1723) ; reconnaissance générale des consuls, syndics et habitants de Saint-Pé-Delbosc (1730).
Justice seigneuriale : procès relatif au partage et à l’organisation de la justice de Saint-Pé-del-Bosc (1339).
Lieu : Boulogne-sur-Gesse (Haute-Garonne, France) / Nizors (Boulogne-sur-Gesse, Haute-Garonne, France ; abbaye) / Charlas (Haute-Garonne, France) / Avezac (Charlas, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Saint-Pé-Delbosc (Haute-Garonne, France) / Anizan (Saint-Pé-Delbosc, Haute-Garonne, France ; lieu-dit)
Type de document : Documents écrits
