Notice descriptive
Procès-verbaux enregistrés avec répertoire des affaires par ordre alphabétique des communes pour tout le département. (1850 (2 février)-1851 (9 octobre))
Contexte : Immeubles et bâtiments départementaux. Mobilier départemental. Service départemental d'architecture (4 N). > Immeubles et bâtiments départementaux. > Conseil des bâtiments civils du département > Délibérations.
Cote : 4 N 24
Intitulé : Procès-verbaux enregistrés avec répertoire des affaires par ordre alphabétique des communes pour tout le département.
Date : 1850 (2 février)-1851 (9 octobre)
Sujet : biens départementaux / département / propriété publique / construction / équipement / immobilier / domaine immobilier / bâtiment administratif / édifice départemental / marché public / surveillance des bâtiments / travaux / conseil général
Organisme : Haute-Garonne. Conseil général / Haute-Garonne. Conseil général des bâtiments civils
Lieu : Haute-Garonne (France ; département) / Haute-Garonne (France ; département)
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Immeubles et bâtiments départementaux. Mobilier départemental. Service départemental d'architecture (4 N).Le formulaire de recherche :
