Notice descriptive

Charges et revenus, frais de procès (1856-1860), paiement de dettes (1888-1893). Contributions, rôles d'affouage et de pâturage (1893-1924). (1856-1924)

Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale > Cuguron > Finances de la commune et contributions.
Cote : 2 O 158 2
Ancienne cote : 2 O 392 / 2 O 393 / O 79
Intitulé : Charges et revenus, frais de procès (1856-1860), paiement de dettes (1888-1893). Contributions, rôles d'affouage et de pâturage (1893-1924).
Date : 1856-1924

Sujet : comptabilité publique / coupe de bois / dette publique / droits d'usage forestiers / fiscalité / impôts locaux / justice / pâturage / finances communales / fiscalité
Lieu : Cuguron (Haute-Garonne, France)

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